N° dossier : 45123

Date : 29/05/20

Commission : Attractivité et rayonnement

Thème : Culture

Référent : Mme BERNASCONI

Objet :

Convention de mandat relative à l?encaissement des droits d?entrée à la patinoire temporaire installée sur le parvis des Archives et Bibliothèque départementales du 5 décembre 2020 au 3 janvier 2021 en vue du reversement des recettes par le Département à une (ou plusieurs) association(s) bénéficiaire(s).

Documents :

RAPPORT SCAN DELIBERATION
R0YTF.pdf P0YTF.pdf D0YTF.pdf