N° dossier : 45123
Date : 29/05/20
Commission : Attractivité et rayonnement
Thème : Culture
Référent : Mme BERNASCONI
Objet :
Convention de mandat relative à l?encaissement des droits d?entrée à la patinoire temporaire installée sur le parvis des Archives et Bibliothèque départementales du 5 décembre 2020 au 3 janvier 2021 en vue du reversement des recettes par le Département à une (ou plusieurs) association(s) bénéficiaire(s).
Documents :
| RAPPORT | SCAN | DELIBERATION |
| R0YTF.pdf | P0YTF.pdf | D0YTF.pdf |