N° dossier : 37592
Date : 29/01/16
Commission : Attractivité et rayonnement
Thème : Marchés et délégations de service public
Référent : M MORAINE
Objet :
Reconstruction du collège Louis Armand à Marseille : protocole d’accord transactionnel
Documents :
| RAPPORT | SCAN | DELIBERATION |
| R0T08.pdf | P0T08.pdf | D0T08.pdf |