N° dossier : 38019

Date : 27/05/16

Commission : Exigence sociale

Thème : Aménagement du territoire – Marseille

Référent : Mme BIAGGI

Objet :

Avis du Département sur le projet de PLU de Roquevaire arrêté le 29 février 2016

Documents :

RAPPORT DELIBERATION
R0TC3.pdf D0TC3.pdf