N° dossier : 38017

Date : 27/05/16

Commission : Attractivité et rayonnement

Thème : Patrimoine Bâtiments Départementaux

Référent : M PERRIN –

Objet :

Renouvellement du bail de la caserne de gendarmerie de Gardanne

Documents :

DELIBERATION RAPPORT SCAN
D0TC1.pdf R0TC1.pdf P0TC1.pdf