N° dossier : 38270

Date : 27/05/16

Commission : Exigence sociale

Thème : Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité

Référent : M PONS

Objet :

Délégation de service public de la ligne Marseille-Aéroport : avenant n°8

Documents :

DELIBERATION RAPPORT
D0TJ2.pdf R0TJ2.pdf