N° dossier : 38206
Date : 27/05/16
Commission : Exigence sociale
Thème : Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité
Référent : M PONS
Objet :
Transports scolaires. Acquisitions de titres de transport. Convention avec la Régie des Transports de Marseille (RTM). Renouvellement.
Documents :
| RAPPORT | DELIBERATION | SCAN |
| R0THA.pdf | D0THA.pdf | P0THA.pdf |