N° dossier : 41813
Date : 25/05/18
Commission : Préservation des territoires
Thème : Patrimoine
Référent : M. PERRIN
Objet :
Convention entre le Département et l’Association Culturelle et Linguistique Franco-russe pour l’occupation de locaux situés au 7, rue des Chapeliers à Marseille (13001).
Documents :
| DELIBERATION | RAPPORT | SCAN |
| D0W9H.pdf | R0W9H.pdf | P0W9H.pdf |