N° dossier : 41763

Date : 25/05/18

Commission : Attractivité et rayonnement

Thème : Routes

Référent : M BOUVET

Objet :

RD9 – Carry-le-Rouet – Aménagement paysager de l’entrée d’agglomération. Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage et d’entretien et d’exploitation partiels des ouvrages.

Documents :

RAPPORT SCAN DELIBERATION
R0W83.pdf P0W83.pdf D0W83.pdf