N° dossier : 41947

Date : 25/05/18

Commission : Préservation des territoires

Thème : Collèges

Référent : Mme GUARINO

Objet :

Collège Honoré Daumier à Martigues : arrêt définitif des comptes et clôture de la convention de mandat avec la SPL Terra 13.

Documents :

DELIBERATION RAPPORT
D0WD7.pdf R0WD7.pdf