N° dossier : 41893
Date : 25/05/18
Commission : Attractivité et rayonnement
Thème : Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité
Référent : M PONS
Objet :
Approbation de conventions d’autorisation d’occupation du domaine public accordées par la SEMIDEP.
Documents :
| DELIBERATION | SCAN | RAPPORT |
| D0WBP.pdf | P0WBP.pdf | R0WBP.pdf |