N° dossier : 36911 Date : 25/03/16 Commission : Exigence sociale Thème : Ressources naturelles – Risques environnementaux Référent : Mme SAEZ Objet : Approbation du contrat de rivière du bassin versant de l’Huveaune Documents : DELIBERATION RAPPORT TABLEAU FINANCIER D0SHB.pdf R0SHB.pdf F0SHB.pdf