N° dossier : 45203

Date : 24/07/20

Commission : Attractivité et rayonnement

Thème : Routes

Référent : M BOUVET

Objet :

RD543 / RD9b/ RD60 Cabriès – Requalification de la traversée urbaine de Calas – Avenant n° 1 à la convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage, d’entretien et d’exploitation partiels du domaine public routier départemental avec la commune de Cabriès.

Documents :

DELIBERATION RAPPORT TABLEAU FINANCIER SCAN
D0YVN.pdf R0YVN.pdf F0YVN.pdf P0YVN.pdf