N° dossier : 45108 Date : 24/07/20 Commission : Attractivité et rayonnement Thème : Culture Référent : Mme BERNASCONI Objet : Rapport caducité des subventions culturelles en investissement. Documents : SCAN DELIBERATION RAPPORT RAPPORT DE LA COMMISSION P0YT0.pdf D0YT0.pdf R0YT0.pdf C0YT0.pdf