N° dossier : 43533

Date : 24/05/19

Commission : Préservation des territoires

Thème : Patrimoine

Référent : M. PERRIN

Objet :

Convention entre la Ville d’Arles et le Département pour la mise à disposition de locaux au profit du centre d’information et d’orientation (CIO) d’Arles.

Documents :

SCAN RAPPORT DELIBERATION
P0XL9.pdf R0XL9.pdf D0XL9.pdf