N° dossier : 43635
Date : 24/05/19
Commission : Préservation des territoires
Thème : Aides aux communes
Référent : Mme VASSAL
Objet :
Avenant n°1 à la convention-cadre pluriannuelle C?ur de Ville au bénéfice de la commune d’Arles.
Documents :
| RAPPORT DE LA COMMISSION | DELIBERATION | RAPPORT |
| C0XO3.pdf | D0XO3.pdf | R0XO3.pdf |