N° dossier : 43514

Date : 24/05/19

Commission : Préservation des territoires

Thème : Collèges

Référent : Mme GUARINO

Objet :

Remboursement des frais de transport des collègiens sur le temps scolaire – Année scolaire 2018-2019 – 3ème répartition.

Documents :

RAPPORT DE LA COMMISSION RAPPORT DELIBERATION
C0XKQ.pdf R0XKQ.pdf D0XKQ.pdf