N° dossier : 43500

Date : 24/05/19

Commission : Préservation des territoires

Thème : Aides aux communes

Référent : Mme VASSAL

Objet :

Transfert d’aides financières au bénéfice de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence 6ème répartition.

Documents :

DELIBERATION RAPPORT RAPPORT DE LA COMMISSION
D0XKC.pdf R0XKC.pdf C0XKC.pdf