N° dossier : 43493 Date : 24/05/19 Commission : Attractivité et rayonnement Thème : Routes Référent : M BOUVET Objet : Ex RD 96 – Aubagne – Cession à titre gratuit d’une parcelle départementale à la Commune d’Aubagne. Documents : RAPPORT TABLEAU FINANCIER DELIBERATION R0XK5.pdf F0XK5.pdf D0XK5.pdf