N° dossier : 45247

Date : 23/10/20

Commission : Attractivité et rayonnement

Thème : Routes

Référent : M BOUVET

Objet :

RD 6 – Bouc Bel Air Aménagement d’un accès à la future déchetterie Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage.

Documents :

RAPPORT SCAN DELIBERATION
R0YWV.pdf P0YWV.pdf D0YWV.pdf