N° dossier : 43093

Date : 14/12/18

Commission : Attractivité et rayonnement

Thème : Environnement – Développement durable – Energies renouvelables – Agenda 21

Référent : M GENZANA

Objet :

Agenda Environnemental – Aide du Département aux particuliers pour l’achat d’un vélo à assistance électrique – Année 2019 – Création et modalités du dispositif.

Documents :

RAPPORT DELIBERATION RAPPORT DE LA COMMISSION
R0X91.pdf D0X91.pdf C0X91.pdf