N° dossier : 43093
Date : 14/12/18
Commission : Attractivité et rayonnement
Thème : Environnement – Développement durable – Energies renouvelables – Agenda 21
Référent : M GENZANA
Objet :
Agenda Environnemental – Aide du Département aux particuliers pour l’achat d’un vélo à assistance électrique – Année 2019 – Création et modalités du dispositif.
Documents :
| RAPPORT | DELIBERATION | RAPPORT DE LA COMMISSION |
| R0X91.pdf | D0X91.pdf | C0X91.pdf |