N° dossier : 42918
Date : 14/12/18
Commission : Préservation des territoires
Thème : Aides aux communes
Référent : Mme VASSAL
Objet :
Transfert d’aides financières au bénéfice de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence – 5ème répartition.
Documents :
| RAPPORT | DELIBERATION | RAPPORT DE LA COMMISSION |
| R0X46.pdf | D0X46.pdf | C0X46.pdf |