N° dossier : 42820
Date : 14/12/18
Commission : Préservation des territoires
Thème : Patrimoine
Référent : M. PERRIN
Objet :
Convention entre le Département et l?Association d’Accès et de Maintien au Logement pour l?occupation de locaux de la MDST d?Arles.
Documents :
| DELIBERATION | TABLEAU FINANCIER | RAPPORT |
| D0X1G.pdf | F0X1G.pdf | R0X1G.pdf |