N° dossier : 42492

Date : 14/09/18

Commission : Administration générale

Thème : Administration générale et services généraux

Référent : M MORAINE

Objet :

Mise à la réforme et cession de véhicules et engins du Département des Bouches-du-Rhône.

Documents :

RAPPORT DELIBERATION
R0WSC.pdf D0WSC.pdf