N° dossier : 42365

Date : 14/09/18

Commission : Préservation des territoires

Thème : Collèges

Référent : Mme GUARINO

Objet :

Participation du département des Bouches du Rhône au fonctionnement de collèges privés du Gard et du Vaucluse.

Documents :

DELIBERATION RAPPORT SCAN
D0WOT.pdf R0WOT.pdf P0WOT.pdf