N° dossier : 44780 Date : 14/04/20 Commission : Attractivité et rayonnement Thème : Routes Référent : M BOUVET Objet : RD56c – RD6 – Rousset – Convention d’occupation d’une parcelle privée départementale. Documents : DELIBERATION SCAN RAPPORT D0YJW.pdf P0YJW.pdf R0YJW.pdf