N° dossier : 44729

Date : 14/02/20

Commission : Attractivité et rayonnement

Thème : Routes

Référent : M BOUVET

Objet :

RD543 / RD9b / RD60 – Cabriès – Requalification urbaine de la traversée de Calas – Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage, d’entretien et d’exploitation partiels du domaine public routier départemental avec la commune de Cabriès.

Documents :

RAPPORT SCAN DELIBERATION
R0YIH.pdf P0YIH.pdf D0YIH.pdf