N° dossier : 44745
Date : 14/02/20
Commission : Préservation des territoires
Thème : Patrimoine
Référent : M. PERRIN
Objet :
Convention d’occupation avec l’association DACOR pour l’occupation de locaux situés dans la Maison Départementale de Provence de la Jeunesse et des Sports, sise 8, rue du Château de l’Horloge, à Aix-en-Provence (13100).
Documents :
| SCAN | DELIBERATION | RAPPORT |
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