N° dossier : 44638
Date : 13/12/19
Commission : Préservation des territoires
Thème : Patrimoine
Référent : M. PERRIN
Objet :
Prise en location par la Département, d’un local situé 67 avenue de Toulon 13006 Marseille dans le cadre de sa politique de lutte contre les discriminations.
Documents :
| DELIBERATION | RAPPORT |
| D0YFY.pdf | R0YFY.pdf |