N° dossier : 44638

Date : 13/12/19

Commission : Préservation des territoires

Thème : Patrimoine

Référent : M. PERRIN

Objet :

Prise en location par la Département, d’un local situé 67 avenue de Toulon 13006 Marseille dans le cadre de sa politique de lutte contre les discriminations.

Documents :

DELIBERATION RAPPORT
D0YFY.pdf R0YFY.pdf