N° dossier : 44450
Date : 13/12/19
Commission : Attractivité et rayonnement
Thème : Routes
Référent : M BOUVET
Objet :
RD 35 et RD 81 – Boulbon – Travaux d’étanchéification des fossés pour protéger le captage d’AEP « la clastre » – Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage, d’entretien et exploitation partiels du domaine public routier.
Documents :
| DELIBERATION | SCAN | RAPPORT |
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