N° dossier : 44463

Date : 13/12/19

Commission : Exigence sociale

Thème : Personnes handicapées

Référent : Mme DALBIN

Objet :

Subvention de fonctionnement 2019 en faveur de l?association des familles des traumatisés crâniens des Bouches-du-Rhône (AFTC 13).

Documents :

RAPPORT DE LA COMMISSION RAPPORT DELIBERATION
C0YB3.pdf R0YB3.pdf D0YB3.pdf