N° dossier : 44567
Date : 13/12/19
Commission : Attractivité et rayonnement
Thème : Routes
Référent : M BOUVET
Objet :
RD17/RD64e – Le Tholonet – Aménagement de l’entrée de ville nord – route Cézanne – Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage, d’entretien et d’exploitation partiels du domaine public routier départemental et de financement par subvention.
Documents :
| DELIBERATION | SCAN | RAPPORT |
| D0YDZ.pdf | P0YDZ.pdf | R0YDZ.pdf |