N° dossier : 44685 Date : 13/12/19 Commission : Attractivité et rayonnement Thème : Ressources naturelles – Risques environnementaux Référent : Mme SAEZ Objet : Approbation de la phase 2 du Contrat de baie. Documents : RAPPORT SCAN DELIBERATION R0YH9.pdf P0YH9.pdf D0YH9.pdf