N° dossier : 44418

Date : 13/12/19

Commission : Préservation des territoires

Thème : Collèges

Référent : Mme GUARINO

Objet :

Remboursements des frais de transport des collégiens sur le temps scolaire 2018-2019: 6ème répartition Année scolaire 2019-2020: 1ère répartition.

Documents :

RAPPORT DE LA COMMISSION DELIBERATION RAPPORT
C0Y9U.pdf D0Y9U.pdf R0Y9U.pdf