N° dossier : 43968
Date : 13/12/19
Commission : Attractivité et rayonnement
Thème : Routes
Référent : M BOUVET
Objet :
RD 81 – Saint Pierre de Mézoargues – Aménagement de la traversée du village – Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage et d’entretien et d’exploitation partiels du domaine public routier.
Documents :
| TABLEAU FINANCIER | DELIBERATION | SCAN | RAPPORT |
| F0XXC.pdf | D0XXC.pdf | P0XXC.pdf | R0XXC.pdf |