N° dossier : 38411
Date : 13/07/16
Commission : Attractivité et rayonnement
Thème : Patrimoine Bâtiments Départementaux
Référent : M PERRIN –
Objet :
Avenant n° 1 à la convention d’occupation du 4 février 2014 conclue entre la Commune d?Arles et le Département.
Documents :
| SCAN | RAPPORT | DELIBERATION |
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