N° dossier : 38415
Date : 13/07/16
Commission : Attractivité et rayonnement
Thème : Aides aux communes
Référent : Mme VASSAL
Objet :
Syndicat Mixte d’Aménagement de la Vallée de la Durance – Participation du Département aux frais de fonctionnement au titre de l’année 2016
Documents :
| RAPPORT | DELIBERATION |
| R0TN3.pdf | D0TN3.pdf |