N° dossier : 38415

Date : 13/07/16

Commission : Attractivité et rayonnement

Thème : Aides aux communes

Référent : Mme VASSAL

Objet :

Syndicat Mixte d’Aménagement de la Vallée de la Durance – Participation du Département aux frais de fonctionnement au titre de l’année 2016

Documents :

RAPPORT DELIBERATION
R0TN3.pdf D0TN3.pdf