N° dossier : 38303
Date : 13/07/16
Commission : Attractivité et rayonnement
Thème : Patrimoine Bâtiments Départementaux
Référent : M PERRIN –
Objet :
Agenda d?Accessibilité Programmée (Ad?AP) pour la partie «autres bâtiments»
Documents :
| RAPPORT | RAPPORT DE LA COMMISSION | DELIBERATION |
| R0TJZ.pdf | C0TJZ.pdf | D0TJZ.pdf |