N° dossier : 38294
Date : 13/07/16
Commission : Administration générale
Thème : Insertion sociale et professionnelle
Référent : Mme PUSTORINO
Objet :
Aide aux transports sur les réseaux métropolitains à destination des Bénéficiaires du RSA (BRSA) : convention entre le Département des Bouches-du-Rhône et la Métropole Aix-Marseille-Provence
Documents :
| DELIBERATION | RAPPORT |
| D0TJQ.pdf | R0TJQ.pdf |