N° dossier : 38546

Date : 13/07/16

Commission : Attractivité et rayonnement

Thème : Aides aux communes

Référent : Mme VASSAL

Objet :

Aide du Département à la Ville de Marseille : convention cadre pour les années 2016 à 2019.

Documents :

DELIBERATION SCAN RAPPORT
D0TQQ.pdf P0TQQ.pdf R0TQQ.pdf