N° dossier : 38226
Date : 13/07/16
Commission : Attractivité et rayonnement
Thème : Aides aux communes
Référent : Mme VASSAL
Objet :
Transfert de subventions départementales au profit de la Communauté de Communes de la Vallée des Baux – Alpilles
Documents :
| RAPPORT DE LA COMMISSION | RAPPORT | DELIBERATION |
| C0THU.pdf | R0THU.pdf | D0THU.pdf |