N° dossier : 38185 Date : 13/07/16 Commission : Préservation des territoires Thème : Administration générale et services généraux Référent : M MORAINE Objet : Réforme des mobiliers et matériels – Déchèterie Documents : RAPPORT DE LA COMMISSION RAPPORT DELIBERATION C0TGP.pdf R0TGP.pdf D0TGP.pdf