N° dossier : 38332
Date : 13/07/16
Commission : Attractivité et rayonnement
Thème : Patrimoine Bâtiments Départementaux
Référent : M PERRIN –
Objet :
Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition des locaux municipaux sis rue Léon Blum à Arles au profit du C.I.O en date du 24 novembre 2008.
Documents :
| SCAN | DELIBERATION | RAPPORT |
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