N° dossier : 38338

Date : 13/07/16

Commission : Exigence sociale

Thème : Aménagement du territoire – Marseille

Référent : Mme BIAGGI

Objet :

Avis du Département sur le projet de PLU de la commune d’Alleins arrêté le 20 avril 2016

Documents :

DELIBERATION RAPPORT
D0TKY.pdf R0TKY.pdf