N° dossier : 38412
Date : 13/07/16
Commission : Préservation des territoires
Thème : Administration générale et services généraux
Référent : M MORAINE
Objet :
Affectation de crédits de paiement sur trois autorisations de programme de la Direction des Services Généraux relatives à l’entretien et à la réparation de l’HD 13 ainsi qu’à l’équipement en rayonnages à l’occasion du déménagement des Archives d’Aix-en-Provence
Documents :
| DELIBERATION | RAPPORT |
| D0TN0.pdf | R0TN0.pdf |