N° dossier : 38412

Date : 13/07/16

Commission : Préservation des territoires

Thème : Administration générale et services généraux

Référent : M MORAINE

Objet :

Affectation de crédits de paiement sur trois autorisations de programme de la Direction des Services Généraux relatives à l’entretien et à la réparation de l’HD 13 ainsi qu’à l’équipement en rayonnages à l’occasion du déménagement des Archives d’Aix-en-Provence

Documents :

DELIBERATION RAPPORT
D0TN0.pdf R0TN0.pdf