N° dossier : 39809

Date : 12/05/17

Commission : Attractivité et rayonnement

Thème : Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité

Référent : M PONS

Objet :

Avis du Département sur le Projet de PLU de Plan d’Orgon arrêté le 6 février 2017

Documents :

DELIBERATION RAPPORT
D0UPT.pdf R0UPT.pdf