N° dossier : 46136

Date : 11/12/20

Commission : Attractivité et rayonnement

Thème : Routes

Référent : M BOUVET

Objet :

Syndicat Mixte des Traversées du Delta du Rhône : protocole d’accord de retrait de la Région.

Documents :

DELIBERATION RAPPORT SCAN
D0ZLK.pdf R0ZLK.pdf P0ZLK.pdf