N° dossier : 43809
Date : 11/12/20
Commission : Attractivité et rayonnement
Thème : Domaines départementaux et espaces naturels
Référent : Mme CHABAUD
Objet :
Parc départemental de Saint-Pons – Convention de droit de chasser accordée à la société communale de chasse de Gémenos.
Documents :
| RAPPORT | SCAN | DELIBERATION |
| R0XSX.pdf | P0XSX.pdf | D0XSX.pdf |