N° dossier : 45982

Date : 11/12/20

Commission : Préservation des territoires

Thème : Patrimoine

Référent : M. PERRIN

Objet :

Avenant n°2 à la convention d’occupation du 11 décembre 2017 avec l’association médico-sociale de Provence portant sur des locaux sis Quartier de la Duranne-Arbois, dit Domaine de la Tour d’Arbois à Aix-en-Provence (13100).

Documents :