N° dossier : 46055
Date : 11/12/20
Commission : Administration générale
Thème : Ressources humaines
Référent : Mme MIQUELLY
Objet :
Charte « Collectivité engagée pour maitriser les risques sur les chantiers » conclue avec la CARSAT Sud-Est.
Documents :
| SCAN | DELIBERATION | RAPPORT |
| P0ZJB.pdf | D0ZJB.pdf | R0ZJB.pdf |