N° dossier : 45853
Date : 11/12/20
Commission : Attractivité et rayonnement
Thème : Routes
Référent : M BOUVET
Objet :
RD 17 – Aix-en-Provence – Sécurisation de l’arrêt de bus « Les Figons » – Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage, d’entretien et d’exploitation partiels du domaine public routier départemental.
Documents :
| SCAN | RAPPORT | DELIBERATION |
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